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Circulaire n° 2015-176 du 28-10-2015 portant sur l'organisation et le fonctionnement des Segpa
Arrêté du 21-10-2015 portant sur les volumes horaires applicables aux élèves des Segpa
Arrêté du 1-12-2015 : annexe de l'arrêté du 21 octobre 2015 modifiant les volumes horaires
Article D332-7 - L'organisation de la formation au collège : les enseignements adaptés.
Arrêté du 7 décembre 2005 modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la commission départementale d'orientation vers les enseignements adaptés du second degré
Certification d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive et formation professionnelle spécialisée
Pratiques de l'éducation inclusive et formation professionnelle spécialisée
décret n° 2017-169 du 10-2-2017 - J.O. du 12-2-2017 (NOR MENE1704063D)
Certification d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive
Organisation de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive (Cappei)
arrêté du 10-2-2017 - J.O. du 12-2-2017 (NOR MENE1704065A)
Organisation de la formation professionnelle spécialisée et de la préparation au certificat d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive
Organisation de la formation professionnelle spécialisée à l'intention des enseignants chargés de la scolarisation des élèves présentant des besoins éducatifs particuliers liés à une situation de handicap, de grande difficulté scolaire ou à une maladie
arrêté du 10-2-2017 - J.O. du 12-2-2017 (NOR MENE1704067A)
Certificat d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive et formation professionnelle spécialisée
Circulaire relative à la formation professionnelle spécialisée et au certificat d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive (Cappei)
circulaire n° 2017-026 du 14-2-2017 (NOR MENE1704263C)
egpa - Rectorat de l'Académie de Nantes