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REPÈRES INSTITUTIONNELS
Textes réglementaires et documents d'accompagnements
Cette rubrique regroupe l'ensemble des textes de référence et documents d’accompagnement applicables en SEGPA et en EREA
Documents d’accompagnement académiques ou nationaux
- Guide d'équipement SEGPA
- Repère pédagogique Enseigner en SEGPA
- Eduscol Cycle 3
- Eduscol cycle 4
- Document ressource national Espace Rural et Environnement
- Document ressource national Habitat
- Document ressource national Hygiène Alimentation Services
- Document ressource national Production Industrielle
- Document ressource national Vente Distribution Logistique
- Attendus de fin d'année et repères annuels de progression
Textes officiels en vigueur : EGPA
- Circulaire n° 2017-076 du 24-4-2017 Enseignement adaptés : les Etablissements Régionaux d’Enseignement Adapté
- Circulaire n° 2015-176 du 28-10-2015 portant sur l'organisation et le fonctionnement des SEGPA
- Arrêté du 21-10-2015 portant sur les volumes horaires applicables aux élèves des SEGPA
- Arrêté du 1-12-2015 : annexe de l'arrêté du 21 octobre 2015 modifiant les volumes horaires
Textes officiels en vigueur : Compétences numériques
- Décret n° 2019-919 du 30 août 2019 relatif au développement des compétences numériques dans l'enseignement scolaire, dans l'enseignement supérieur et par la formation continue, et au cadre de référence des compétences numérique.
- Arrêté du 30 août 2019 relatif à la certification Pix des compétences numériques définies par le cadre de référence des compétences numériques mentionné à l'article D. 121-1 du code de l'éducation.
- Arrêté du 30 août 2019 relatif à l'évaluation des compétences numériques acquises par les élèves des écoles, des collèges et des lycées publics et privés sous contrat.
Texte officiel en vigueur : Orientation
Texte officiel en vigueur : Stages
Texte officiel en vigueur : CFG
Texte officiel en vigueur : DNB
Textes officiels en vigueur : CAPPEI
- Circulaire du 12-2-2021 : Formation professionnelle spécialisée et certificat d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive
- Bulletin officiel n° 7 du 16-02-2017 : Référentiel des compétences caractéristiques d’un enseignant spécialisé
- Circulaire n° 2017-026 du 14-2-2017 : Circulaire relative à la formation professionnelle spécialisée et au certificat d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive (CAPPEI)
- Décret n° 2017-169 du 10-2-2017 : Pratiques de l'éducation inclusive et formation professionnelle spécialisée
- Arrêté du 10-2-2017 : Organisation de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive (CAPPEI)
- Arrêté du 10-2-2017 : Organisation de la formation professionnelle spécialisée à l'intention des enseignants chargés de la scolarisation des élèves présentant des besoins éducatifs particuliers liés à une situation de handicap, de grande difficulté scolaire ou à une maladie
Tableaux de bord académiques
egpa - Rectorat de l'Académie de Nantes