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L'évolution de l'aménagement du temps de travail et flexibilité de l'emploi. Regards croisés

mis à jour le 09/09/2006


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L'évolution de l'aménagement du temps de travail et flexibilité de l'emploi. Formation continue du 14 / 01 / 2002 à Nantes et du 24 / 01 / 02 à Angers.
Intervenant extérieur: NAUD Michel, P.D.G. de l'entreprise Ouest Fonderie basée dans l'agglomération nantaise.

mots clés : réduction, temps, travail, naud, 35 heures, rtt, flexibilité


L'ÉVOLUTION DE L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET FLEXIBILITÉ DE L'EMPLOI: - REGARDS CROISÉS -

Journées de formation continue du 14 / 01 / 2002 à Nantes et du 24 / 01 / 02 à Angers.

Animateurs: DESSIOUX Jacques et GÉHANNE Jean-Claude - Responsables et animateurs de la formation continue dans l'académie de Nantes.

Intervenant extérieur: NAUD Michel, P.D.G. de l'entreprise Ouest Fonderie basée dans l'agglomération nantaise.

 1. Le parcours universitaire et professionnel de Michel NAUD

Ingénieurde formation (Centrale Lyon), M. NAUD poursuit ensuite des études enfaculté de sciences économiques et obtient également des diplômes degestion.

Salarié chez Péchiney puis chez Bouhyer(entreprise de fonderie située à Ancenis), M. NAUD fonde, à Nantes, àpartir de juin 2000 sa propre entreprise, Ouest Fonderie, spécialiséedans la sous-traitance pour l'industrie automobile.

C'estsurtout au sein de l'entreprise Bouhyer que M. NAUD développe sescompétences en matière d'organisation et de relations du travail : il ya conçu et négocié les nouvelles modalités d'organisation du travail.

Ajoutonspar ailleurs que notre intervenant était membre du groupe d'expertsrelatif à la flexibilité du travail qui s'est réuni de septembre 1995et février 1996 à l'initiative du Ministère de l'Industrie.

D'autrepart, il a été rapporteur du groupe de travail relatif à la RTT auprèsde la Chambre de commerce et d'industrie de Nantes.

 

2. Emploi et durée du travail (cadre général)

Depuis quand parle-t-on du temps de travail ?

Àpartir du 19ème siècle, en relation avec le développement du salariatet du contrat de travail (lequel fait apparaître le lien desubordination).


2. DATES REPÈRES RELATIVES AU TEMPS DE TRAVAIL

Onne peut réellement commencer à parler de "temps de  travail" qu'avecl'avènement du capitalisme industriel et la disparition - en tant quemode déterminant - du putting out system, la "manufacture dispersée" outravail à domicile. C'est donc l'avènement du salariat qui amène le concept de temps de travail.

En nous centrant sur la France, on retiendra les étapes suivantes :

Loi du 22 mars 1841:

"Art.1 Cette loi s'applique aux manufactures, usines, ateliers à moteurmécanique ou à feu continu, ainsi que dans les fabriques occupant plusde vingt ouvriers réunis en atelier."

"Art.2 Les enfants devront pour être admis avoir au moins huit ans. De huità douze ans, ils ne pourront être employés au travail effectif plus dehuit heures sur vingt-quatre, divisées par un repos.

Dedouze à seize ans, ils ne pourront être employés au travail effectifplus de douze heures sur vingt-quatre, divisées par des repos. Cetravail ne pourra avoir lieu que de 5 heures du matin à 9 heures dusoir."

"Art. 3 Les enfants en dessous de seize ans ne pourront être employés les dimanches et jours de fête reconnus par la loi."

Un décret du 2 mars 1848porte à dix heures la journée de travail des adultes à Paris (11 heuresen province).  Après la répression de Juin 1848, ce décret est aboli etun décret du 9 Septembre 1848 fixe la durée journalière maximum à douze heures. Un décret du 17 Mai 1851 autorise certaines industries à dépasser ce seuil.

En 1866, l'Association Internationale des Travailleurs ( A.I.T. ) adopte à son congrès le mot d'ordre de la journée de 8 heures. Le 1er Mai, commémore d'ailleurs depuis 1890 une manifestation pour la journée de huit heures qui se déroula à Chicago en 1866 et fut réprimée dans le sang.

La première enquête portant sur l'ensemble de l'industrie française date de 1891 et porte sur près de 3 000 établissements concernant au total 674 000 personnes; elle établit entre autres que la durée effective en moyenne est de l'ordre de 10,5 heures, les deux tiers des journées étant entre dix et onze heures.

A Nantes, le 7 Août 1891,à la suite d'une grève des mouleurs au mois de Juillet, grève àlaquelle s'étaient ralliés progressivement l'ensemble des ouvriers dela métallurgie, la Chambre syndicale des patrons mécaniciens, forgerons, chaudronniers, fondeurs et modeleurs de la ville de Nantes, représentée par son président, Monsieur A. LOTZ-BRISSONEAU, et son vice-président, Monsieur L. COREMRAIS et les délégués ouvriersreprésentés par Monsieur Désiré COLOMBE, forgeron, secrétaire de laBourse du Travail et Monsieur Auguste JOUSSE, président du syndicat desmouleurs et fondeurs, signaient la première convention collective de France. Relative à la durée du travail, cette convention établissait :

" Art.1 La journée normale est fixée à dix heures de travail."

"Art.2 Lorsqu'il y aura lieu de faire une ou plusieurs heuressupplémentaires au delà de dix heures, que ce soit le matin ou le soir,chacune des heures sera majorée de cinquante pour cent."

"Art. 3 Les heures du dimanche ou jours fériés seront toutes majorées de cinquante pour cent."

"Art. 4 La présente convention recevra son application à partir du 1er décembre 1891."

La loi "Millerand" du 30 Mars 1900 fixe l'organisation progressive en quatre ans de la journée de travail de tous à 10 heures.

Une loi de 1905 instaure la journée de huit heures dans les mines.

La loi du 13 Juillet 1906 instaure le repos dominical.

La loi du 23 Avril 1919 institue des durées maximales de 8 h par jour et de 48 h par semaine.

Sous la pression sociale induite par le chômage résultant de la grande crise, des articles popularisent dès 1931 le thème des quarante heuresen cinq jours payés quarante huit, thèmes repris par le P.S. en 1932 etla plate-forme d'action commune PS-PC du 23 Septembre 1933.

Cesera chose faite, sur le plan législatif, dès le Front Populaire et leslois du 20 Juin 1936 (deux semaines de congés payés) et du 21 Juin 1936(semaine de quarante heures), cette dernière loi spécifiant qu' "aucunediminution dans le niveau de vie des travailleurs ne peut résulter del'application de la présente loi ...". Néanmoins, tant les effets surl'économie de ce choc brutal et la montée des tensions en Europeconduiront à assouplir ces mesures dès 1938.

La loi du 27 mars 1956 fixe la troisième semaine de congés payés.

La loi du 16 Mai 1963 fixe la quatrième semaine de congés payés.

 

Onassiste pendant cette période à un allongement progressif et régulierde la durée de travail hebdomadaire moyenne des salariés à temps pleinde 1946 à 1962, passant ainsi de l'ordre de 44 heures par semaine à46,1 heures par semaine. Un retournement s'opère à partir de 1963 amenant une baisse continue et régulière de la durée hebdomadaire moyenne constatée de 46,1 h en 1963, à 45,2 h en 1968,  à 41,8 h en 1976,  à 40,6 h en 1981.

 

Ce processus est, pour l'essentiel, contractuelet la législation ( lois de 1971, 1975, 1979 ) ne joue que le rôle de"voitures balais" veillant à ce qu'aucun secteur ne reste en retard surle mouvement général. Les 40 heures représentent l'horaire normal detravail de 32 % des ouvriers au début 1976, de 48 % au début 1979 et de56 % en Janvier 1981.

 

3. LES VINGT DERNIÈRES ANNÉES

Constatantque la durée hebdomadaire du travail tendait asymptotiquement vers les40 heures, le gouvernement en place à la fin des années 1970 incitaitau déroulement de négociations, processus se continuant avec lamajorité issue des urnes en 1981. Devant ce que le gouvernement alorsen place considérait comme l'échec de la voie contractuelle,l'ordonnance du 17 Janvier 1982fixait notamment : la cinquième semaine de congés payés, l'horairelégal à 39 h à partir du 1er février, 35 h pour les salariéstravaillant en continu.

Les dispositifs d'équipes de suppléance dites "VSD", autorisées par l'ordonnance du 16 janvier 1982, voient leur dispositif élargi par la loi du 3 janvier 1991.

La loi du 19 juin 1987 (AUROUX) introduit la "modulation".

La loi du 20 décembre 1993(loi quinquennale pour l'emploi, GIRAUD sous pressionROBIEN-CHAMARD-LARROUTUROU) introduit dans son article 38 la"modulation type III" ou "annualisation", et, dans son article 39, undispositif expérimental d'incitation à la réduction de la durée dutravail pour les entreprises qui satisfont à certaines conditions(annualisation obligatoire, réduction de 15 % de la durée du travail,diminution obligatoire des salaires, embauches d'au moins 10 %, niveaud'effectif maintenu pendant 3 ans).

La loi du 11 juin 1996(ROBIEN) tire les leçons de l'échec relatif de la précédente et enaménage les dispositifs (plus d'annualisation obligatoire, plus dediminution des salaires obligatoires, un dispositif 10 % de RTT et undispositif 15 %, etc.) tout en améliorant la technique de contrôle(changements de " thermomètre ").

La loi du 13 juin 1998(AUBRY I) tire les leçons de la loi ROBIEN, en restant une loid'incitation (encore mieux "ficelée" sur le plan des contrôles) mais enindiquant la couleur d'une prochaine réduction de la durée légale dutravail à 35 heures, d'où son nom de "loi d'orientation et d'incitationrelative à la réduction du temps de travail".

La loi du 19 janvier 2000(AUBRY II) relative à la réduction négociée du temps de travail fixe,conformément à l'orientation donnée par la loi du 13 juin 1998, ladurée légale du travail à 35 heures s'appliquera à l'ensemble desentreprises à l'horizon du 1er janvier 2002.

 

Qu'en est-il du temps de travail à la fin des années 70 en France?

 
En 1976, seulement 32% des ouvriers travaillent réellement 40 heures par semaine.

 En 1979 et 1981, cette proportion s'élevait respectivement à 48% et 56%.

Evolution de la durée du travail dans l'industrie

source : C. Thélot et O. Marchand " Un siècle de travail en France "
Nb:ce graphe représente l'évolution de la durée moyenne du travail, ilinclut donc à la fois le travail à temps partiel mais aussi les heuressupplémentaires.

 

Qu'est-ce que le temps de travail?

 

Aujourd'hui, lorsque les discussions portent sur le temps de travail, il s'agit du temps de travail effectif.

 
Définition légale: le temps de travail effectif correspond à la situation ou le salarié est subordonné à son employeur.

Exemples concrets:dans la métallurgie, le changement de vêtements ne fait pas partie dutemps de travail. En Loire Atlantique, la pause repas est fixée pourune durée de 30 minutes (elle est payée comme du temps de travail, maisce n'est pas du temps de travail).

La loi relative aux 35 heures fixe donc les modalités concernant le temps de travail effectif.Cependant, la RTT était déjà d'actualité en France, avant même cetteloi, ainsi dans la métallurgie, le temps de travail était fixé à 38heures 30. Le débat sur le temps de travail n'est donc pas récent. Déjàlors du plan quinquennal pour l'emploi la question de l'annualisationdu temps de travail avait été abordée. C'est ainsi que l'article 39 dela loi Giraud (1993) avait fixé la durée du travail à 1600 heuresannuelles.

 

 

Pourquoi annualiser le temps de travail?

Auparavanttout dépassement ou toute réduction du temps de travail donnait lieu àdes heures supplémentaires ou à des indemnisations.

Désormais,dans le cadre de l'annualisation, le salarié ne perçoit pas d'heuressupplémentaires lorsque certaines semaines il dépasse les 35 heures, demême il ne touche pas d'allocations de chômage pour les semaines àmoins de 35 heures.

  Activité, emploi et durée du travail 1

source : C. Thélot et O. Marchand " Un siècle de travail en France "
Nb : par " activité ", il faut entendre le nombre d'heures de travail.

 


 

Aménagement du temps de travail

 

L'aménagement du temps de travail ne doit pas être confondu avec la RTT.

Aménager le temps de travail est une pure revendication patronale (cf rapport Taddéi de 1986), contrairement à la RTT.

 
Pourquoi chercher à aménager le temps de travail? [voir annexe 1]

pour une meilleure utilisation des équipements, pour améliorer la réponse de l'entreprise aux fluctuations de la demande.

 Exemplede Péchiney: le positionnement hiérarchique et statutaire des salariéset leur utilisation (v. schéma ci-après) selon qu'ils sont :

Salariés à temps plein. Salarié en CDI à temps partiel annualisé. Saisonniers, stagiaires, intérimaires.
 Utilisation de la main d'oeuvre

Du côté des salariés, les attentes sont différentes [voir annexe 2].

 Ducôté des syndicats : la CGT-FO tient un discours classique plutôthostile ou réclame une contrepartie significative, la CFDT a uneposition plus politique favorable et en escompte des effets positifssur l'emploi.

 

 La RTT et l'emploi

 

L'État a été l'acteur économique moteur de la RTT.

Sien théorie, la baisse du temps de travail doit conduire à des créationsd'emplois, il faut toutefois s'interroger sur la nature des accordsrelatifs à la RTT. On peut en effet trouver des accords de type :

  • défensifs: la baisse du temps de travail engendre la baisse des salaires
  • offensifs: baisse du temps de travail avec maintien des salaires

Exemple :dans le cas de la fonderie Bouhyer, suite à l'accord signé le 14 avril1994, la RTT a conduit à des créations d'emplois. [voir annexes 3 et 4]

 

Notes ordonnées par DESSIOUX Jacques, GÉHANNE Jean Claude et WOLFF René

 

 

Annexe 1


FLEXIBILITE DU TRAVAIL

 flexibilité du temps de travail: conciliation des nécessités de fonctionnement de l'entreprise avecles aspirations des salariés en matière de temps libre ou d'autonomied'horaires

 flexibilité de l'emploi : adaptation des effectifs aux besoins permanents et temporaires de l'entreprise (règles d'embauche et de licenciement)

 flexibilité professionnelle :capacité des hommes à s'adapter à des modifications de travail etd'environnement; mobilité géographique ou fonctionnelle, acquisitiondans un même travail de polyvalences multiples;

 flexibilité de la rémunération : adaptation de la masse salariale aux résultats de l'entreprise

flexibilité de l'organisation : évolution des structures internes et externes de l'entreprise; mode de négociation collective  (source : Gérard DONNADIEU, ANDCP. PERSONNEL, N° 353 août-septembre 1994 "les flexibilités" )

 
 

Annexe 2

 
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

Les attentes principales des salarié(e)s

 l'ATT n'est pratiquement JAMAIS une revendication salariale

les attentes constatées chez la majorité des salarié(e)s sont :

1. s'assurer des revenus :

 a) pérennes : par la conservation (ou l'acquisition) d'un emploi, à temps plein, à durée indéterminée.

b) aussi élevés que possible

 2. s'assurer des conditions de vie au travail et hors travail acceptables

Ainsi

 1.on ne constate JAMAIS de revendication de réduction de la durée dutravail qui mettrait en cause le revenu SAUF quand la pérennité desemplois est menacée

 2.dès lors que ni les emplois ni les revenus sont menacés, les réactionsdes salarié(e)s à des projets d'ATT sont relatives aux conditions devie au travail et hors travail.

 

Annexe 3 :

Les clauses principales de l'accord du 14 Avril 1994( y compris avenant n°1 du 18 Novembre 1994 signé avec FO et CFDT )
 Installations

 L'usine d'Ancenis travaille 6 jours par semaine, du Lundi au Samedi de 4 h à 22 h.


 Ouvriers de production et encadrement direct

 Lepersonnel est présent 36 heures par semaine organisées sous la forme de4 jours de 9 heures. (34 heures de travail effectif pour le personnelposté). La réduction à 36 heures est intégralement compensée.

Deuxéquipes alternantes travaillent une semaine sur deux du Lundi au Jeudiet une semaine sur deux les Lundi, Mardi, Vendredi et Samedi (matinpour le personnel posté). Une troisième équipe, fixe, travaille toutesles semaines du Mercredi au Samedi. Le choix de l'équipe est sur labase du volontariat.

L'organisationpermet ainsi de garantir à la fois le repos dominical et les deux joursde repos consécutifs (au moins) par semaine.

Lessalaires sont au minimum augmentés de 2,5 %, et au maximum, suivant ledegré d'incommodités générées (majoration de 20 % pour le travail leSamedi matin et 40 % pour le travail le Samedi après-midi), augmentésde 10 %.

Les salariés qui le souhaitent [ finalement vingt-trois personnes], peuvent rester dans l'organisation précédente sur 5 jours parsemaine et verront leur horaire hebdomadaire ramené progressivement à37 h par semaine avec compensation intégrale (1/2 h par an jusqu'au 1erJanvier 1997).

 

Encadrement forfaité

 L'encadrementforfaité (cadres et niveaux 5) de production n'est évidemment pasconcerné par l'augmentation journalière de la durée de travail desautres salariés, par contre l'est par la réduction de la duréehebdomadaire du temps de travail de même que par la contrainte induitede travailler par roulement le Samedi (un Samedi sur deux).

Lescadres et niveaux 5 de production travaillent ainsi alternativement duLundi au Vendredi (5 jours) et du Mercredi au Samedi (4 jours).

 

Employés et cadres administratifs

 Nonconcerné a priori par le travail le Samedi, ce personnel bénéficie dela réduction progressive de la durée hebdomadaire du travail à 37heures avec compensation intégrale, et peut opter volontairement pourun temps réduit choisi lui offrant la possibilité de la semaine dequatre jours avec compensation partielle (30 h payées 33 h) etremplacement intégral des heures ainsi libérées par des embauches. [ finalement8 personnes sur 10 ont opté pour le temps réduit choisi et 2 personnessupplémentaires ont été embauchées en semaine de 4 jours ]

 

 

Emplois

 L'accordfixe contractuellement que la direction s'engage à embaucher, encontrats à durée indéterminée, de 50 à 75 personnes. [ en réalité ce sont plus de 130 personnes qui ont été recrutées au 30 Novembre 1995 pour un effectif de départ de 204 ]

 

 

Annexe 4 :

Schéma d'organisation des 2x9
( 36 h de présence, 34 h de travail effectif )

 
 

Lepersonnel est réparti en trois équipes; deux de ces équipes suivent uncycle de 2 semaines suivant le tableau ci dessous ( am = posted'après-midi, m = poste du matin ), avec un salaire majoré de 2,5 % :
Aménagement temps de travail 1

[ unesemaine sur deux un week-end Vendredi-Samedi-Dimanche, et une semainesur deux un week-end du Samedi 13h00 au Lundi 13 h00 avec en plus leMercredi et le Jeudi libres en milieu de semaine ]

Une troisième équipe réalise toujours le même horaire suivant le tableau ci dessous, avec un salaire majoré de 10 % :


Aménagement temps de travail 2

[ Cerythme de travail qui peut paraître surprenant à première lecture,puisqu'il y a changement de poste en milieu de semaine, résulte d'unchoix délibéré de la part des salariés concernés, choix qui a étévalidé après plusieurs mois lors de la commission de suivi. L'intérêtexprimé étant qu'il n'y a ainsi que deux jours à se lever tôt, et deuxjours à sortir tard, ces deux phases étant séparées par un repos de 24heures. D'autres solutions correspondant mieux à " l'orthodoxieergonomique " étaient envisageables mais les salariés préfèrent cettesolution " hétérodoxe ". ]

Dansle secteur " fusion " ( ~ 12 personnes ), les trois équipes, suite auchoix qu'elles ont exprimé, se succèdent suivant le rythme de troissemaines ci-dessous, avec un salaire majoré de 5 % :

 Aménagement temps de travail 3
 

information(s) pédagogique(s)

niveau : Terminale ES

type pédagogique : article

public visé : enseignant

contexte d'usage : non précisé

référence aux programmes : Terminale ES : croissance, progrès technique et emploi.

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