Contenu

périodes de formation en milieu professionnel

Recherche simple Vous recherchez ...

espace pédagogique > enseignements transversaux > PFMP > textes

textes

Textes de référence

« Tuto des stages : le portail d'information sur les stages en entreprise »
lien(Brève - Najat Vallaud-Belkacem - 22/11/2016)

« Organisation et accompagnement des périodes de formation en milieu professionnel »
lien(Circulaire n° 2016-053 du 29 mars 2016 -  BOEN n° 13 du 31 mars 2016)

« Réussir l'entrée au lycée professionnel »
lien(Circulaire n° 2016-055 du 29 mars 2016 -  BOEN n° 13 du 31 mars 2016)

«
Décret relatif à l'affectation des jeunes âgés de moins de dix-huit ans à des travaux temporaires en hauteur »
lien(Décret n° 2015-444 du 17 avril 2015 - JO n°0092 du 19 avril 2015)

« Décret ayant pour objet de simplifier la procédure de dérogation aux travaux interdits pour les jeunes âgés de moins de dix-huit ans »
lien(Décret n° 2015-443 du 17 avril 2015 - JO n°0092 du 19 avril 2015)

« Mise en place dans les académies de pôles de stages »
lien(Circulaire n°2015-035 du 25 février 2015 - BO n°9 du 26 février 2015)

« Décret relatif à l'encadrement des périodes de formation en milieu professionnel et des stages »
lien
(Décret n° 2014-1420 du 27 novembre 2014 - JORF n°0277 du 30 novembre 2014)
lien(Décret n° 2014-1420 du 27 novembre 2014 - BO n°46 du 11 décembre 2014)

«
Loi
tendant au développement, à l'encadrement des stages et à l'amélioration du statut des stagiaires »
lien
(Loi n° 2014-788 du 10 juillet 2014 - JORF n°0159 du 11 juillet 2014)

«
Arrêté créant une unité facultative de mobilité dans le diplôme du baccalauréat professionnel »

lien
(Arrêté du 27 juin 2014 - JO n°0149 du 29 juin 2014)

« Décret modifiant le règlement général du baccalauréat professionnel »
lien
(Décret n°2014-075 du 27 juin 2014 - JO n°0149 du 29 juin 2014)

« Mise en œuvre des dérogations aux travaux réglementés pour les jeunes âgés de quinze ans au moins et de moins de 18 ans »
lien
(Circulaire interministérielle n°11 du 23 octobre 2013)

« Décret relatif aux travaux interdits et réglementés pour les jeunes âgés de moins de dix-huit ans »
lien
(Décret n° 2013-915 du 11 octobre 2013- JORF n°0239 du 13 octobre 2013)

« Décret relatif à la procédure de dérogation prévue à l'article L. 4153-9 du code du travail pour les jeunes âgés de moins de dix-huit ans »
lien
(Décret n° 2013-914 du 11 octobre 2013 - JORF n°0239 du 13 octobre 2013)

« Convention type pour les élèves de lycées professionnels »
lien
(Note de service n° 2008-176 du 24 décembre 2008 - BOEN n° 2 du 8 janvier 2009)

« Enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel »
lien
(Arrêté du 10 février 2009 - BOEN spécial n° 2 du 19 février 2009)

« Modalités d'accueil en milieu professionnel d'élèves mineurs de moins de seize ans »
lien
(Décret n° 2003-812 du 26 août 2003 - Circulaire n° 2003-134 du 8 septembre 2003 - BOEN n° 34 du 18 septembre 2003)

« Statut particulier des professeurs de lycée professionnel »
lien
(décret n° 2000-753 du 1er août 2000  portant modification de décret n° 92-1189 du 6 novembre 1992- JO du 5 août 2000)

Documents académiques

Nomenclature des modalités d'accueil de l'élève mineur en milieu professionnel
lien de téléchargement d'un fichierNote du Recteur du 30 septembre 2015 (transmise par le SAJ)

Procédure de signalement des cas d'absences liés aux PFMP
A télécharger :

PFMP et Sécurité
lien de téléchargement d'un fichierNote du Recteur de Nantes, du 10 décembre 2013 relative aux PFMP et à la sécurité
lien de téléchargement d'un fichierErratum relatif à la note du Recteur ci-dessus

haut de page

périodes de formation en milieu professionnel - Rectorat de l'Académie de Nantes