Contenu

physique chimie

Recherche simple Vous recherchez ...

espace pédagogique > disciplines du second degré > physique chimie > s'informer > textes > textes référence

textes de référence

textes sur la sécurité

pictogramme sécurité

ensemble de textes gérant les problèmes liés à la sécurité ces dernières années


Observatoire national de la sécurité ( ONS )
  Publications téléchargeables

Risques d'incendie et de panique dans les établissements Texte du BO n°16 du 22 juillet 2004

Prévention des risques (Comité Central d'Hygiène et de Sécurité) Programme annuel de prévention des risques professionnels pour l'enseignement scolaire 2003-2004 : Texte du BO n°29 du 17 juillet 2003

A propos des sources radioactives (CRAB) Un décret est paru sur la nouvelle réglementation sur la détention de sources radioactives : la limite de détention est maintenant de 10 kBq contre 500 kBq auparavant pour le Cs 137,  or la source de Cs du CRAB est de 370 kBq , donc il faudra une autorisation de détention à requerir auprés de la DGSNR
Texte de ce décret à compulser sur le site rassemblant les textes du Journal Officiel

A propos de l'électricité Formation à la prévention des risques d'origine électrique des élèves préparant un diplôme de l'éducation nationale :  BO n°43 du 30 Novembre 2000 ; cCe texte n'est applicable qu'aux filières suivantes : - génie électrotechnique, - maintenance industrielle, - mécanique et automatismes industriels, - énergétique-fluidique, - électronique-photonique-audiovisuel.sections

A propos des lasers Document mis à disposition sur ce site le 20 Novembre 99
Objet : Avis relatif aux dispositifs à laser susceptibles d'être en contact avec le public.
Cette note vise à préciser le champ d'application de la note précédente DESCO/MCR/64 du 20 09 1999 portant interdiction de l'usage de tous dispositifs laser dans les établissements scolaires.
Les risques sanitaires sérieux, et en particulier oculaires qui résultent d'une utilisation inappropriée de dispositifs laser ou de dispositifs utilisant des sources laser intégrées doivent être pris en compte lors de la manipulation de ces dispositifs dans les locaux scolaires.
           - La possession et l'usage à des fins autres que scientifiques, par les élèves, de pointeurs laser ou de diodes laser à alimentation autonome sont strictement interdits dans les locaux scolaires.
           - Les dispositifs commerciaux utilisant des dispositifs laser intégrés et situés à l'intérieur d'un boîtier ou d'une enveloppe sont autorisés en mode de fonctionnement nommai : compacts disques, CD ROM, imprimantes, lecteur de code barre, marquage et gravure vidéo.
           - Les sources laser à alimentation externe utilisées dans les établissements scolaires pour des expériences d'optique, de spectroscopie, d'holographie, de vélocimétrie laser, de radar laser, doivent être, sauf spécification professionnelle exceptionnelle (BTS, CPGE), de classe 1 ou 2 et toutes dispositions doivent être prises pour éviter strictement les agressions oculaires.
           - Le balisage laser des zones de surveillance, de protection et de sécurité du public au voisinage de certaines machines utilisées dans les ateliers des locaux scolaires, en particulier dans le cadre des formations technologiques et professionnelles, est autorisé s'il est conforme à la réglementation concemant la sécurité machine.
           - Les machines de productions mettant en oeuvre des dispositifs laser, usinage, découpe de matériaux etc... sont autorisées si leur usage est conforme à la réglementation concernant la sécurité machine.
L'usage des sources laser doit toujours être précédé de commentaires sur la dangerosité du rayonnement laser et surtout des risques oculaires qu'il peut générer.


A propos des bonbonnes de gaz Document daté du 8 Mars 99
- le texte du ministère : précautions à prendre avec les bonbonnes de gaz
- le texte concernant cet aspect de la sécurité circulaire articles R5, R10 et R12


Voir aussi notre dossier sur les ressources pédagogiques en lien avec la sécurité :

la sécurité en sciences physiques et chimiques - Lycée tous niveaux26/08/2011
un dossier sur la sécurité en sciences physiques et chimiques.
 

haut de page

physique chimie - Rectorat de l'Académie de Nantes