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Matériel et logiciel libres

mis à jour le 02/01/2012


copyleft.jpg

Nous sommes confrontés aux droits qu'à l'utilisateur d'utiliser, de modifier, de faire évoluer et de redistribuer des œuvres, œuvres d'esprit ou bien objets tangibles. Dans quels cas pouvons nous disposer de produits sans aucune restriction imposée par ses concepteurs ? Nous ne nous intéresserons ici qu'au domaine du "libre".

mots clés : licence, logiciel libre, matériel libre


Définition

Commençons comme tout bon internaute par nous rendre sur Wikipédia pour y lire :

"Une licence libre est un contrat juridique qui confère à toute personne morale ou physique, en tout temps et en tout lieu, les quatre possibilités suivantes sur une œuvre :

  • la possibilité d'utiliser l'œuvre, pour tous les usages ;
  • la possibilité d'étudier l'œuvre ;
  • la possibilité de redistribuer des copies de l'œuvre ;
  • la possibilité de modifier l'œuvre et de publier ses modifications."


Si c'est libre, on fait ce qu'on veut, c'est gratuit !

Et non !  Une œuvre sous licence libre n'est pas nécessairement disponible gratuitement, on peut en faire l'accès, ou bien rajouter un service qu'on facture. De même, une œuvre disponible gratuitement n'est pas pour autant libre. Il y a une confusion entretenue généralement par le fait qu'en majorité les œuvres sous licences libres sont disponibles gratuitement.


Principales licences libres

Profitant de la licence Creative Commons du contenu de Wikipedia, je recopie là leur liste de licences générales, adaptées aux œuvres ou documents tels que photos, cartes, textes, vidéos, multimédia...

Licences plutôt dédiées aux logiciels, des noms que vous surement déjà vus lors de vos recherches sur Internet :


Copyright contre copyleft

Tout d'abord, le terme de copyright désigne les droits d'une personne morale ou physique sur des oeuvres dans les pays du Commonwealth et les Etats Unis. En France le droit d'auteur diffère des copyright sur le fond (voir le pearltree en bas de page pour accéder aux informations sur le copyright). Parmi toutes ces licences libres, certaines ont la spécificité d'être des copyleft, ou gauche d'auteur, en jeu de mot avec copyright (côté droit et droit d'auteur).

Voici qui nous intéresse donc tout particulièrement car les licences copyleft sont des licences libres auxquelles sont adjointes une clause : elles donnent les mêmes droits qu'une licence libre (voir 1er paragraphe) sous la condition que l'utilisateur devra laisser l'œuvre sous les mêmes conditions d'utilisation, y compris dans les versions modifiées ou étendues. Le droit de la licence libre se transfère donc d'œuvre (modifiée ou partielle) en œuvre, maintenant les libertés des licences libres.


Exemple d'application pédagogique

Dans le cadre du programme de 5ème, il est demandé une approche de ces notions de droit d'auteur. Dans les documents téléchargeables ci-après, l'idée est de commencer l'année par une réalisation d'une page de garde (document 1 manquant : il s'agit du modèle, donc à vous de le préparer !) et modifier les critères de recherche pour que l'image centrale soit libre de droits.

Tableau de bord (format odt ; 32 ko)

Tableau de bord (format pdf ; 123 ko)

Fiche connaissance (format odt ; 515 ko)

Fiche connaissance (format pdf ; 335 ko)

Fiche connaissance - correction (format odt ; 515 ko)

Fiche connaissance - correction (format pdf ; 335 ko)

Les documents sont par ailleurs protégés automatiquement par l'ajout d'une licence de type Creative Commons grâce à l'extension de Libre Office téléchargeable depuis cette page :

http://wiki.creativecommons.org/OpenOfficeOrg_Addin

Et le matériel ?

De la même façon, reprenons des définitions de Wikipedia :

"Le matériel libre (en anglais open hardware ou hackable device) désigne les ordinateurs et le matériel contenant l'électronique développés selon des principes de la culture libre.

Il est donc conçu pour se rapprocher du modèle du logiciel libre, c'est-à-dire qu'il vise à garantir à l'utilisateur la possibilité d'utiliser, de modifier, de faire évoluer et de redistribuer le produit sans aucune restriction imposée par ses concepteurs.

Le Matériel OpenSource est un terme qui regroupe des artéfacts tangibles machines, dispositifs ou toutes choses physiques dont les plans ont été rendus publics, de façon que quiconque puisse les fabriquer, modifier, distribuer et les utiliser."


On retrouve les principaux projets de matériel libre dans les domaines suivants :
  • les imprimantes 3-D (ou prototypage rapide, bientôt une fiche sur ce phénomène)


  • nourriture
  • électroménager
  • électronique
  • domaine médical
  • production de nourriture libre et abondante
  • production d'énergie libre
  • pour l'agriculture et l'écologie
  • projets spatiaux

Pistes de recherche

(pour utiliser le site PearlTree, cliquer sur le texte suivant pour consulter la fiche)

licences dans web_acad /  (techno)
 

information(s) pédagogique(s)

niveau : Collèges tous niveaux

type pédagogique : préparation pédagogique

public visé : enseignant

contexte d'usage :

référence aux programmes : 5ème

Consultation et Gestion de l'Information
Propriété intellectuelle.
Copyright et copyleft.

ressource(s) principale(s)

arduino maquettes pédagogiques : interface arduino 04/04/2012
Nous vous avions parlé il y a quelques temps de pistes développées par des collègues de l'académie de Toulouse autour de l'interface Arduino ("Squeakbot et Arduino : ...
arduino, pilotage, domotique, robotique
Clg-sitographie.jpg recherche d'informations et droit de/à l'image 20/07/2012
Recherche d'information en ligne : conseils méthodologiques, outils disponibles, droit à l'image, droit de l'image et responsabilité juridique face au droit d'auteur.
Propriété intellectuelle/droits, Recherches, Identité numérique

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TERMINOLOGIE USUELLE

Propriété intellectuelle

Propriété littéraire et artistique

  • Droit d'auteur et copyright
  • Droits voisins

Propriété industrielle
  • Créations utilitaires :
        Brevet
        Secret industriel et savoir-faire
        Certificat d'obtention végétale
        Dessins et modèles
  • Signes distinctifs :
        Marque commerciale
        Enseigne et nom commercial
        Nom de domaine
        Appellation d'origine

Droits sui generis
  • Bases de données
  • Savoirs traditionnels

Licences d'exploitation des œuvres de l'esprit

Lois et principes sous-tendant les licences

  • Copyleft
  • Droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information
  • Open source
  • Open Source Definition
  • Section invariante

Classification des Contrat de Licence Utilisateur Final (CLUF)

  • Licences de libre diffusion
        CC-BY-NC
        CC-BY-NC-ND
        CC-BY-NC-SA
        CC-BY-ND
        Licences libres
            Licences libres copyleft
                Licence Art Libre
                Licence CeCILL
                CC-BY-SA
                GFDL
                GPL
                LGPL
                ODbL
            Licences libres non-copyleft
                Licence BSD
                CC-BY
                Licence X11
  • Licences multiples
  • Licences propriétaires

Terminologies par type d'œuvre de l'esprit en fonction des licences

  • Culture
        Art Libre (libre)
        Culture Libre (libre)
        Musique Libre (libre diffusion)
  • Logiciel
        Gratuiciel (libre diffusion)
        Logiciel libre (libre)
        Logiciel propriétaire (propriétaire)
        Partagiciel (propriétaire)
        Shared Source (propriétaire)

Licence d'entrepreneur de spectacles

    Licence 1
    Licence 2
    Licence 3

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